Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente de mugs, t-shirts et
casquettes à l'effigie de l'association La Farandole du Bonheur, ci-après dénommée
"l'Association".
2. Identification du vendeur
La Farandole du Bonheur
Adresse : 42 Rue Gambetta, 42700 Firminy
Téléphone : 06 37 10 25 26
Email : lafarandoledubonheur@gmail.com
RNA : W423014455
SIRET : 91050378800028
3. Produits et Prix
Les produits proposés à la vente sont les suivants :
• T-shirt : 15 €
• Mug : 10 €
• Casquette : 12 €
4. Frais de Livraison
Les frais de livraison sont de 8 € par envoi.
5. Pré-commandes
Les produits sont actuellement proposés en pré-commande. La production et la livraison des
produits dépendent du nombre de commandes reçues. Une fois le seuil de commande
minimum atteint, les produits seront commandés auprès du fournisseur afin de bénéficier de
tarifs dégressifs. Les clients seront informés du délai estimé de livraison.
6. Commande
Les commandes se font via le site web de l'Association
https://www.lafarandoledubonheur.com ou par tout autre moyen de communication mis à
disposition par l'Association. La commande ne sera validée qu'après réception du paiement
complet.
7. Paiement
Le paiement s'effectue via HelloAsso par carte bancaire ou par chèque. Le paiement complet
doit être effectué avant la confirmation de la pré-commande.
8. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de
livraison sont offerts pour les adhérents de l'Association. Pour les non-adhérents, les frais de
livraison seront indiqués lors de la commande.
9. Délai de livraison
Le délai de livraison peut varier en fonction de la disponibilité des produits et du nombre de
pré-commandes. L'Association s'engage à informer les clients des délais estimés une fois la
commande fournisseur passée. En cas de retard de livraison, le client sera informé dans les
plus brefs délais.
10. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter
de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de
motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage
d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Tout produit ouvert ou déjà porté ne
sera pas repris. En cas d'erreur de taille, les produits ne seront pas échangés. Veuillez
vérifier attentivement les tailles avant de passer commande.
11. Garantie et responsabilité
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices
cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit notifier l'Association
dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit. L'Association s'engage à
échanger ou rembourser le produit concerné.
12. Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la
gestion des commandes. Elles sont destinées exclusivement à l'Association et ne seront pas
communiquées à des tiers sans le consentement préalable du client, sauf en cas d'obligation
légale.
13. Propriété intellectuelle
Les éléments visuels et textuels présents sur les produits à l'effigie de l'Association sont la
propriété exclusive de La Farandole du Bonheur. Toute reproduction, exploitation ou
utilisation non autorisée est strictement interdite.
14. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront
de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Pour toute question relative aux présentes conditions générales de vente, vous pouvez
contacter l'Association à l'adresse suivante : lafarandoledubonheur@gmail.com.
Ces Conditions Générales de Vente sont applicables à compter du 07 juin 2024